Terroir 1996 banner
IVES 9 IVES Conference Series 9 Aspect juridiques des terroirs

Aspect juridiques des terroirs

Abstract

Le “terroir” est dans tous les discours, les articles, les étiquettes et les publicités. Le voca­ble est en situation d’utilisation euphorique. Indiscutablement l’emploi historique est agri­cole, puis viticole, mais il n’est jamais juridique.
Pourtant le concept de terroir a certainement un lieu avec les produits typiques qui en sont issus et qui sont réglementés. La même observation peut être faite pour les autres produits agricoles bruts ou transformés, voire les denrées alimentaires qui bénéficient d’une appella­tion d’origine protégée ou d’une indication géographique protégée au sens du Règlement (CEE) n° 2081/92 du 14 juillet 1992. De quoi parle-t-on lorsqu’on utilise le mot “terroir” et quelle peut être la place de ce concept dans le droit de la vigne et du vin?
L’étymologie est latine: terroir vient de “terra”, mais la sémantique est plus nuancée. Dans l’ancien français “terroir” s’applique à une terre de grande qualité, mais aussi au territoire exploité par une communauté rurale dont l’activité délimite le terroir en question. Le terroir désigne tout à la fois une spécificité agronomique (un terroir à fraises, un terroir à asperges … ) et la sphère d’activité d’un village, puis progressivement le terroir désigne seule­ment un lieu dont les caractéristiques naturelles donnent aux produits qui en sont issus leur typicité.
Historiquement l’usage du mot terroir, dans son application viticole, remonte aux XVIIème et XVIIIème siècles, moment aussi des premières délimitations (Chianti, Porto).
Le chemin de la connaissance empirique, puis scientifique, des terroirs a presque trois siè­cles. Quels sont les apports et les concepts des spécialistes de la viticulture?
Les responsables professionnels ont parlé de terroir en même temps que naissait l’appella­tion d’origine: “Une appellation d’origine est l’adéquation de cépages à un terroir. Un terroir, c’est un sol et les facteurs climatiques dont la conjonction donne une aire de production ..” pour le ministre français de l’agriculture Joseph Capus en 1935. Le baron Le Roy va dans le même sens “.. aussi célèbre que soit une commune, tous les terrains qui la composent ne sont pas aptes à produire des vins réputés”, une délimitation doit être faite fondée sur la nature géologique du terrain, ses caractères géographiques et son profil hydrique.
Le lien terroir-appellation d’origine est évident mais non empreint d’automaticité. L’étude des terroirs est une recherche des meilleures conditions possibles de production des vins. Progressivement le nombre de paramètres étudiés devient de plus en plus important dans la perspective d’une dichotomie: facteurs naturels – facteurs humains tirée de la définition de l’appellation d’origine définie par l’Arrangement de Lisbonne en 1958. A cet égard on peut relever qu’il y a pas totale unanimité parmi les scientifiques dans la qualification facteurs naturels-facteurs humains et dans leur interactivité.
Dans un premier temps on peut légitimement penser que le mot terroir s’applique exclu­sivement aux facteurs naturels de l’appellation d’origine. Mais la période récente montre abondamment le lien entre le terroir-facteurs naturels et les facteurs humains. Le produit final est la réponse, le miroir, du dialogue des facteurs naturels et des facteurs humains. Une “approche intégrée” du terroir viticole se dessine.
Pour d’autres produits agricoles ou denrées alimentaires on comprend bien que les travaux ne sont pas encore aussi nombreux et aussi approfondis. Il faut aussi noter que la relation facteurs naturels-facteurs humains est une relation qui peut être totalement déséquilibrée en privilégiant les uns ou les autres.
Par ailleurs terroir et appellation d’origine ne sont pas nécessairement liés, Une appellation d’origine est vraisemblablement fondée sur un terroir, mais un terroir peut exister en dehors d’un produit d’appellation d’origine.
Un produit désigné par une indication géographique peut être issu d’un terroir, si un effort de délimitation et d’adéquation des plantations a été réalisé. Un vin de table à indication géo­graphique au sens du droit communautaire (vin de pays en France; indication géographique typique en Italie) peut être issu d’un terroir.
A l’abondance scientifique viticole répond une faiblesse juridique apparente. Le mot “ter­roir” n’a pas de signification juridique particulière, c’est un nom commun pratiquement en libre usage.
Les textes nationaux et communautaires n’emploient pratiquement jamais le mot terroir. Partout il n’est question que “d’aire de production” ou de “zone de production”, sauf pour le Règlement (CEE) n° 3302/90 de la Commission du 15 novembre 1990 fixant les modalités d’application relatives aux transferts de droits de replantation de superficies viticoles qui définit le ” .. terroir de potentialités variétales .. “comme ” .. l’unité de milieu naturel, caractérisée par des données géomorphologiques, pédologiques et climatiques, pour laquelle il est fait un classement d’aptitude variétale”.
Les points de contact terroir-droit de la vigne et du vin apparaissent plus ou moins nom­breux. Néanmoins quand des efforts de distinctivité d’un produit, vin ou autre, sont réalisés le droit reprend sa place. Quand il y a terroir plus ou moins scientifiquement affirmé les pro­fessionnels qui désignent leur produit par le nom géographique du lieu de production souhaitent, dans leur intérêt et celui des consommateurs, réserver ce nom au produit élaboré dans une “région déterminée” pour les vins, dans une “zone de production” pour les autres produits agricoles. Progresser dans le sens de la définition des terroirs implique des procé­dures juridiquement définies de délimitation (I) et entraîne la volonté de protection des ter­roirs (II).

DOI:

Publication date: March 2, 2022

Issue: Terroir 1998

Type: Article

Authors

JACQUES AUDIER

Professeur à la Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille.
Conseiller chargé des questions juridiques de l’Office International de la Vigne et du Vin. Membre du comité scientifique AOP-IGP auprès de la Commission européenne.

Tags

IVES Conference Series | Terroir 1998

Citation

Related articles…

Vineyards and clay minerals: multi-technique analytical approach and correlations with soil properties

Purpose of this research is to quantitatively assess the mineral component of vineyard soils, with particular attention to the mineralogical analysis of clays, which represent an element of high importance in the vineyard culture as well as in general agriculture. An X-ray diffraction (XRD) / thermogravimetric (TG) multi-technique analytical approach was developed, tested on soil samples taken from vineyards around the world. This codified analytical procedure was necessary to obtain precise qualitative and quantitative mineralogical data, globally comparable to distinguish the geopedological identity of the vineyards. Soil samples from vineyards of various locations were analysed, in very different geological conditions. The bulk-rock quantitative phase analysis (QPA) was obtained by the Rietveld method while the detailed composition of the clay-sized fraction was determined by modelling of the oriented X-ray diffraction patterns. The research provided a precise classification of the mineral component of soils, distinguishing the mineral phases of the clays and the so-called mixed-layer clay minerals. We found that the content in mixed layers can be directly correlated with the water retention and the cation exchange capacity ​​of the soil, while the presence of other clayey minerals and phyllosilicates in this research did not affect this CEC parameter, which codes the fertility level of the soils. The study demonstrates that terroir, in particular soils formed in complex or very different geological conditions, can only be effectively interpreted by properly analysing its mineral phases, in particular the mixed-layer clay component. These are characteristic abiotic ecological indicators, which may have specific eco-physiological influences on the plant.

Diagnosis of soil quality and evaluation of the impact of viticultural practices on soil biodiversity in a vineyard in southwestern France

Viticulture is facing two major changes – climate change and agroecological transition. In both cases, soil quality is seen as a lever to move towards a more sustainable viticulture. However, soil biological quality is little considered in the implementation of viticultural practices. Gascogn’Innov (2017-2022) is an Operational Group funded by the European Innovation Partnership for Agriculture. As such, it brings together winegrowers from the south-west of France, scientists, advisors and technicians, around a project focused on viticultural soil biological functioning and the design of technical routes more respectful toward soil heritage. To achieve this, the project aims to acquire references on the impact of viticultural practices on soil biology from a dynamic way, and to test a methodology to integrate information provided by the soil bioindicators to manage farming systems. A set of indicators of soil biological quality are evaluated in the project: microorganisms (bacteria and fungi abundance and diversity), fauna (abundance and diversity of nematodes and earthworms), physico-chemical characteristics, soil structure assessment and degradation rate of organic matter. Based on a network of 13 plots that have been subject to an initial diagnosis in 2017, several agronomical practices to restore soil fertility are experimented to redesign the cropping system (for instance plant cover, organic matter inputs, reduction of herbicides, mineral fertilizers). System redesign was made in collaboration by winegrowers and an interdisciplinary group of experts (agronomists, biologists). Several indicators are measured on vine and soil at each vintage to assess vine health and productivity. At the end of the project (2021), a final diagnosis was carried out. Gascogn’Innov allowed to create a regional database on the quality of wine-growing soils, which permitted to evaluate the effect of practices according to soil types. Especially, decreasing the intensity of tillage and increasing the duration and diversity of grass coverage tends to increase the abundance of all the organisms studied. This project confirmed the value of soil biological quality indicators to drive the sustainability of practices, but also highlighted the key-role of expertise, in both agronomy and soil biology, to help winegrowers understand and appropriate their soil quality diagnoses.

Metabolomic discrimination of grapevine water status for Chardonnay and Pinot noir

Water status impact in viticulture has been widely explored, as it strongly affects grapevine physiology and grape chemical composition. It is considered as a key component of vitivinicultural terroir. Most of the studies concerning grapevine water status have focused on either physiological traits, or berry compounds, or traits involved in wine quality. Here, the response of grapevine to water availability during the ripening period is assessed through non-targeted metabolomics analysis of grape berries by ultra-high resolution mass spectrometry. The grapevine water status has been assessed during 2 consecutive years (2019 & 2020), through carbon isotope discrimination on juices from berries collected at maturity (21.5 brix approx.) for 2 Vitis vinifera cv. Pinot noir (PN) and Chardonnay (CH). A total of 220 grape juices were collected from 5 countries worldwide (Italy; Argentina; France; Germany; Portugal). Measured δ13C (‰) varied from -28.73 to -22.6 for PN, and from -28.79 to -21.67 for CH. These results also clearly revealed higher water stress for the 2020 vintage. The same grape juices have been analysed by Fourier Transform Ion Cyclotron Resonance Mass Spectrometry (FT-ICR-MS) and Liquid Chromatography coupled to Mass Spectrometry (LC-qTOF-MS), leading to the detection of up to 4500 CHONS containing elemental compositions, and thus likely tens of thousands of individual compounds, which include fatty acids, organic acids, peptides, phenolics, also with high levels of glycosylation. Multivariate statistical analysis revealed that up to 160 elemental compositions, covering the whole range of detected masses (100 –1000 m/z), were significantly correlated to the observed gradients of water status. Examples of chemical markers, which are representative of these complex fingerprints, include various derivatives of the known abscisic acid (ABA), such as phaesic acid or abscisic acid glucose ester, which are significantly correlated with higher water stress, regardless of the variety. Cultivar-specific behaviours could also be identified from these fingerprints. Our results provide an unprecedented representation of the metabolic diversity, which is involved in the water status regulation at the grape level, and which could contribute to a better knowledge of the grapevine mitigation strategy in a climate change context.

Assessment of the impact of actions in the vineyard and its surrounding environment on biodiversity in Rioja Alavesa (Spain)

Traditional viticulture areas have experienced in the last decades an intensification of field practices, linked to an increased use of fertilisers and phytosanitary products, and to a more intensive mechanization and uniformization of the landscape. This change in management has sometimes led to higher rates of soil erosion andloss of soil structure, fertility decline, groundwater contamination, and to an increased pressure of pests and diseases. Additionally, intensification usually leads to a simplification of landscapes, of particular concern in prestigious wine grape regions where the economical revenue encourages the conversion of land use from natural habitats to high value wine grape production. To revert this trend, it is necessary that growers implement actions that promote biodiversity in their vineyards. The aim of this study is to assess the impact of the implementation of cover crops, vegetational corridors, dry stone walls and vineyard biodiversity hotspots estimated through the study of arthropods. The work has been carried out in four vineyards in Rioja Alavesa belonging to Ostatu winery, where these infrastructures were implemented in 2020. The presence and diversity of arthropods was studied by capturing them at different times in the season and at different distances from the infrastructure using pit-fall traps in the soil and yellow, white and blue chromatic traps at the canopy level. This is a preliminary study in which all adult insects were sorted to the taxonomic level of order and Coleoptera were classified to morphospecies. The results obtained show that there is a relationship between the basic characteristics of the vineyard and the arthropods captured, with a positive effect, although also dependent on the vineyard, of the presence of infrastructure.

An analytical framework to site-specifically study climate influence on grapevine involving the functional and Bayesian exploration of farm data time series synchronized using an eGDD thermal index

Climate influence on grapevine physiology is prevalent and this influence is only expected to increase with climate change. Although governed by a general determinism, climate influence on grapevine physiology may present variations according to the terroir. In addition, these site-specific differences are likely to be enhanced when climate influence is studied using farm data. Indeed, farm data integrate additional sources of variation such as a varying representativity of the conditions actually experienced in the field. Nevertheless, there is a real challenge in valuing farm data to enable grape growers to understand their own terroir and consequently adapt their practices to the local conditions. In such a context, this article proposes a framework to site-specifically study climate influence on grapevine physiology using farm data. It focuses on improving the analysis of time series of weather data. The analytical framework includes the synchronization of time series using site-specific thermal indices computed with an original method called Extended Growing Degree Days (eGDD). Synchronized time series are then analyzed using a Bayesian functional Linear regression with Sparse Steps functions (BLiSS) in order to detect site-specific periods of strong climate influence on yield development. The article focuses on temperature and rain influence on grape yield development as a case study. It uses data from three commercial vineyards respectively situated in the Bordeaux region (France), California (USA) and Israel. For all vineyards, common periods of climate influence on yield development were found. They corresponded to already known periods, for example around veraison of the year before harvest. However, the periods differed in their precise timing (e.g. before, around or after veraison), duration and correlation direction with yield. Other periods were found for only one or two vineyards and/or were not referred to in literature, for example during the winter before harvest.