Terroir 1996 banner
IVES 9 IVES Conference Series 9 Aspect juridiques des terroirs

Aspect juridiques des terroirs

Abstract

Le “terroir” est dans tous les discours, les articles, les étiquettes et les publicités. Le voca­ble est en situation d’utilisation euphorique. Indiscutablement l’emploi historique est agri­cole, puis viticole, mais il n’est jamais juridique.
Pourtant le concept de terroir a certainement un lieu avec les produits typiques qui en sont issus et qui sont réglementés. La même observation peut être faite pour les autres produits agricoles bruts ou transformés, voire les denrées alimentaires qui bénéficient d’une appella­tion d’origine protégée ou d’une indication géographique protégée au sens du Règlement (CEE) n° 2081/92 du 14 juillet 1992. De quoi parle-t-on lorsqu’on utilise le mot “terroir” et quelle peut être la place de ce concept dans le droit de la vigne et du vin?
L’étymologie est latine: terroir vient de “terra”, mais la sémantique est plus nuancée. Dans l’ancien français “terroir” s’applique à une terre de grande qualité, mais aussi au territoire exploité par une communauté rurale dont l’activité délimite le terroir en question. Le terroir désigne tout à la fois une spécificité agronomique (un terroir à fraises, un terroir à asperges … ) et la sphère d’activité d’un village, puis progressivement le terroir désigne seule­ment un lieu dont les caractéristiques naturelles donnent aux produits qui en sont issus leur typicité.
Historiquement l’usage du mot terroir, dans son application viticole, remonte aux XVIIème et XVIIIème siècles, moment aussi des premières délimitations (Chianti, Porto).
Le chemin de la connaissance empirique, puis scientifique, des terroirs a presque trois siè­cles. Quels sont les apports et les concepts des spécialistes de la viticulture?
Les responsables professionnels ont parlé de terroir en même temps que naissait l’appella­tion d’origine: “Une appellation d’origine est l’adéquation de cépages à un terroir. Un terroir, c’est un sol et les facteurs climatiques dont la conjonction donne une aire de production ..” pour le ministre français de l’agriculture Joseph Capus en 1935. Le baron Le Roy va dans le même sens “.. aussi célèbre que soit une commune, tous les terrains qui la composent ne sont pas aptes à produire des vins réputés”, une délimitation doit être faite fondée sur la nature géologique du terrain, ses caractères géographiques et son profil hydrique.
Le lien terroir-appellation d’origine est évident mais non empreint d’automaticité. L’étude des terroirs est une recherche des meilleures conditions possibles de production des vins. Progressivement le nombre de paramètres étudiés devient de plus en plus important dans la perspective d’une dichotomie: facteurs naturels – facteurs humains tirée de la définition de l’appellation d’origine définie par l’Arrangement de Lisbonne en 1958. A cet égard on peut relever qu’il y a pas totale unanimité parmi les scientifiques dans la qualification facteurs naturels-facteurs humains et dans leur interactivité.
Dans un premier temps on peut légitimement penser que le mot terroir s’applique exclu­sivement aux facteurs naturels de l’appellation d’origine. Mais la période récente montre abondamment le lien entre le terroir-facteurs naturels et les facteurs humains. Le produit final est la réponse, le miroir, du dialogue des facteurs naturels et des facteurs humains. Une “approche intégrée” du terroir viticole se dessine.
Pour d’autres produits agricoles ou denrées alimentaires on comprend bien que les travaux ne sont pas encore aussi nombreux et aussi approfondis. Il faut aussi noter que la relation facteurs naturels-facteurs humains est une relation qui peut être totalement déséquilibrée en privilégiant les uns ou les autres.
Par ailleurs terroir et appellation d’origine ne sont pas nécessairement liés, Une appellation d’origine est vraisemblablement fondée sur un terroir, mais un terroir peut exister en dehors d’un produit d’appellation d’origine.
Un produit désigné par une indication géographique peut être issu d’un terroir, si un effort de délimitation et d’adéquation des plantations a été réalisé. Un vin de table à indication géo­graphique au sens du droit communautaire (vin de pays en France; indication géographique typique en Italie) peut être issu d’un terroir.
A l’abondance scientifique viticole répond une faiblesse juridique apparente. Le mot “ter­roir” n’a pas de signification juridique particulière, c’est un nom commun pratiquement en libre usage.
Les textes nationaux et communautaires n’emploient pratiquement jamais le mot terroir. Partout il n’est question que “d’aire de production” ou de “zone de production”, sauf pour le Règlement (CEE) n° 3302/90 de la Commission du 15 novembre 1990 fixant les modalités d’application relatives aux transferts de droits de replantation de superficies viticoles qui définit le ” .. terroir de potentialités variétales .. “comme ” .. l’unité de milieu naturel, caractérisée par des données géomorphologiques, pédologiques et climatiques, pour laquelle il est fait un classement d’aptitude variétale”.
Les points de contact terroir-droit de la vigne et du vin apparaissent plus ou moins nom­breux. Néanmoins quand des efforts de distinctivité d’un produit, vin ou autre, sont réalisés le droit reprend sa place. Quand il y a terroir plus ou moins scientifiquement affirmé les pro­fessionnels qui désignent leur produit par le nom géographique du lieu de production souhaitent, dans leur intérêt et celui des consommateurs, réserver ce nom au produit élaboré dans une “région déterminée” pour les vins, dans une “zone de production” pour les autres produits agricoles. Progresser dans le sens de la définition des terroirs implique des procé­dures juridiquement définies de délimitation (I) et entraîne la volonté de protection des ter­roirs (II).

DOI:

Publication date: March 2, 2022

Issue: Terroir 1998

Type: Article

Authors

JACQUES AUDIER

Professeur à la Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille.
Conseiller chargé des questions juridiques de l’Office International de la Vigne et du Vin. Membre du comité scientifique AOP-IGP auprès de la Commission européenne.

Tags

IVES Conference Series | Terroir 1998

Citation

Related articles…

Differential responses of red and white grape cultivars trained to a single trellis system – the VSP

Commercial grape production relies on training grapevine cultivars onto a variety of trellis systems. Training allows for well-lit leaves and clusters, maximizing fruit quality in addition to facilitating cultivation, harvesting, and diseases control. Although grapevines can be trained onto an infinite variety of trellis systems, most red and white cultivars are trained to the standard VSP (Vertical Shoot Positioning) system. However, red and white cultivars respond differently to VSP in fruit composition and growth characteristics, which are yet to be fully understood. Therefore, the objective of this study was to examine the influence of the VSP trellis system on fruit composition of three red, Cabernet Sauvignon, Merlot and Syrah, and three white, Chardonnay, Riesling, and Gewurztraminer cultivars grown under uniform growing conditions in the same vineyard. All cultivars were monitored for maturity and harvested at their physiologically maximum possible sugar concentration to compare various fruit quality attributes such as Brix, pH, TA, malic and tartaric acids, glucose and fructose, potassium, YAN, and phenolic compounds including total anthocyanins, anthocyanin profile, and tannins. A distinct pattern in fruit composition was observed in each cultivar. In regards to growth characteristics, Syrah grew vigorously with the highest cluster weight. Although all cultivars developed pyriform seeds, the seed size and weight varied among all cultivars. Also varied were mesocarp cell viability, brush morphology, and cane structure. This knowledge of the canopy architectural characteristics assessed by the widely employed fruit compositional attributes and growth characteristics will aid the growers in better management of the vines in varied situations.

Water deficit differentially impacts the performances and the accumulation of grape metabolites of new varieties tolerant to fungi

The use of resistant varieties is a long-term but promising solution to reduce chemical input in viticulture. Several important breeding programs in Europe and abroad are now releasing a range of new hybrids performing well regarding fungi susceptibility and producing good quality wines. Unfortunately, insufficient attention is paid by the breeders to the adaptation of these varieties to climatic changes, notably to the increased climatic demand and water deficit (WD). Thus, prior to the adoption of such varieties by the wine industry in Mediterranean regions, there is a need to consider their suitability to WD. This study aimed to characterize the different drought-strategies adopted by 6 new resistant varieties selected by INRAE in comparison to Syrah. To allow the assessment of long-term impacts of WD, field-grown vines were exposed to contrasted WD from 2018 to 2021 under a semi-arid Mediterranean climate. A gradient of WD was applied in the field and controlled through plant measurements at the single plant level. Grape development was non-destructively monitored to determine the arrest of berry phloem unloading. The impacts of WD on berry composition, including water, primary metabolites (sugars, organic acids), secondary metabolites (anthocyanins, thiols precursors) and main cations contents, were assessed at this specific stage. Results showed different varietal responses during the year and inter-annual acclimation in terms of plant water use efficiency, biomass accumulation, as well as yield components and berry composition. WD differentially reduced the accumulation of primary metabolites at plant and berry levels, but it little changed their concentrations in the fruits at the ripe stage. Moreover, WD differentially impacted the accumulation of secondary metabolites and major cations between the varieties. In the talk, we’ll present the main results regarding the WD impacts on fruit metabolites and enlarge the reflection about the practical assessment of the grapevine acclimation to WD.

Biodiversity in the vineyard agroecosystem: exploring systemic approaches

Biodiversity conservation and restoration are essential for guarantee the provision of ecosystem services associated to vineyard agroecosystem such as climate regulation trough carbon sequestration and control of pests and diseases. Most of published research dealing with the complexity of the vineyard agroecosystems emphasizes the necessity of innovative approaches, including the integration of information at different temporal and spatial scales and development of systemic analysis based on modelling. A biodiversity survey was conducted in the Franciacorta wine-growing area (Lombardy, Italy), one of the most important Italian wine-growing regions for sparkling wine production, considering a portion of the territory of 112 ha. The area was divided into several Environmental Units (EUs), defined as a whole vineyard or portion of vineyard homogenous in terms of four agronomic characteristics: planting year, planting density, cultivar, and training system. In each EU a set of compartments was identified and characterised by specific variables. The compartments are meteorology, morphology (altitude, slope, aspect, row orientation, and solar irradiance), ecological infrastructures and management. The landscape surrounding EU was also characterised in terms of land-use in a buffer zone of 500 m. For each component a specific methodology was identified and applied. Different statistical approaches were used to evaluate the method to integrate the information related to different compartments within the EU and related to the buffer zone. These approaches were also preliminarily evaluated for their ability to describe the contribution of biodiversity and landscape components to ecosystem services. This methodological exploration provides useful indication for the development of a fully systemic approach to structural and functional biodiversity in vineyard agroecosystems, contributing to promote a multifunctional perspective for the all wine-growing sector.

Assessment of the impact of actions in the vineyard and its surrounding environment on biodiversity in Rioja Alavesa (Spain)

Traditional viticulture areas have experienced in the last decades an intensification of field practices, linked to an increased use of fertilisers and phytosanitary products, and to a more intensive mechanization and uniformization of the landscape. This change in management has sometimes led to higher rates of soil erosion andloss of soil structure, fertility decline, groundwater contamination, and to an increased pressure of pests and diseases. Additionally, intensification usually leads to a simplification of landscapes, of particular concern in prestigious wine grape regions where the economical revenue encourages the conversion of land use from natural habitats to high value wine grape production. To revert this trend, it is necessary that growers implement actions that promote biodiversity in their vineyards. The aim of this study is to assess the impact of the implementation of cover crops, vegetational corridors, dry stone walls and vineyard biodiversity hotspots estimated through the study of arthropods. The work has been carried out in four vineyards in Rioja Alavesa belonging to Ostatu winery, where these infrastructures were implemented in 2020. The presence and diversity of arthropods was studied by capturing them at different times in the season and at different distances from the infrastructure using pit-fall traps in the soil and yellow, white and blue chromatic traps at the canopy level. This is a preliminary study in which all adult insects were sorted to the taxonomic level of order and Coleoptera were classified to morphospecies. The results obtained show that there is a relationship between the basic characteristics of the vineyard and the arthropods captured, with a positive effect, although also dependent on the vineyard, of the presence of infrastructure.

Long-term drought resilience of traditional red grapevine varieties from a semi-arid region

In recent decades, the scarcity of water resources in agriculture in certain areas has been aggravated by climate change, which has caused an increase in temperatures, changes in rainfall patterns, as well as an increase in the frequency of extreme phenomena such as droughts and heat waves. Although the vine is considered a drought-tolerant specie, it has to satisfy important water requirements to complete its cycle, which coincides with the hottest and driest months. Achieving sustainable viticulture in this scenario requires high levels of efficiency in the use of water, a scarce resource whose use is expected to be severely restricted in the near future. In this regard, the use of drought-tolerant varieties that are able to maintain grape yield and quality could be an effective strategy to face this change. During three consecutive seasons (2018-2020) the behavior in rainfed regime of 13 traditional red grapevine varieties of the Spain central region was studied. These varieties were cultivated in a collection at Centro de Investigación de la Vid y el Vino de Castilla-La Mancha (IVICAM-IRIAF) located in Tomelloso (Castilla-La Mancha, Spain). Yield components (yield, mean bunch and berry weight, pruning weight), physicochemical parameters of the musts (brix degree, total acidity, pH) and some physiological parameters related with water stress during ripening period (δ13C, δ18O) were analysed. The application of different statistical techniques to the results showed the existence of significant differences between varieties in their response to stressful conditions. A few varieties highlighted for their high ability to adapt to drought, being able to maintain high yields due to their efficiency in the use of water. In addition, it was possible quantify to what extent climate can be a determinant in the δ18O of musts under severe water stress conditions.