Terroir 1996 banner
IVES 9 IVES Conference Series 9 Aspect juridiques des terroirs

Aspect juridiques des terroirs

Abstract

Le “terroir” est dans tous les discours, les articles, les étiquettes et les publicités. Le voca­ble est en situation d’utilisation euphorique. Indiscutablement l’emploi historique est agri­cole, puis viticole, mais il n’est jamais juridique.
Pourtant le concept de terroir a certainement un lieu avec les produits typiques qui en sont issus et qui sont réglementés. La même observation peut être faite pour les autres produits agricoles bruts ou transformés, voire les denrées alimentaires qui bénéficient d’une appella­tion d’origine protégée ou d’une indication géographique protégée au sens du Règlement (CEE) n° 2081/92 du 14 juillet 1992. De quoi parle-t-on lorsqu’on utilise le mot “terroir” et quelle peut être la place de ce concept dans le droit de la vigne et du vin?
L’étymologie est latine: terroir vient de “terra”, mais la sémantique est plus nuancée. Dans l’ancien français “terroir” s’applique à une terre de grande qualité, mais aussi au territoire exploité par une communauté rurale dont l’activité délimite le terroir en question. Le terroir désigne tout à la fois une spécificité agronomique (un terroir à fraises, un terroir à asperges … ) et la sphère d’activité d’un village, puis progressivement le terroir désigne seule­ment un lieu dont les caractéristiques naturelles donnent aux produits qui en sont issus leur typicité.
Historiquement l’usage du mot terroir, dans son application viticole, remonte aux XVIIème et XVIIIème siècles, moment aussi des premières délimitations (Chianti, Porto).
Le chemin de la connaissance empirique, puis scientifique, des terroirs a presque trois siè­cles. Quels sont les apports et les concepts des spécialistes de la viticulture?
Les responsables professionnels ont parlé de terroir en même temps que naissait l’appella­tion d’origine: “Une appellation d’origine est l’adéquation de cépages à un terroir. Un terroir, c’est un sol et les facteurs climatiques dont la conjonction donne une aire de production ..” pour le ministre français de l’agriculture Joseph Capus en 1935. Le baron Le Roy va dans le même sens “.. aussi célèbre que soit une commune, tous les terrains qui la composent ne sont pas aptes à produire des vins réputés”, une délimitation doit être faite fondée sur la nature géologique du terrain, ses caractères géographiques et son profil hydrique.
Le lien terroir-appellation d’origine est évident mais non empreint d’automaticité. L’étude des terroirs est une recherche des meilleures conditions possibles de production des vins. Progressivement le nombre de paramètres étudiés devient de plus en plus important dans la perspective d’une dichotomie: facteurs naturels – facteurs humains tirée de la définition de l’appellation d’origine définie par l’Arrangement de Lisbonne en 1958. A cet égard on peut relever qu’il y a pas totale unanimité parmi les scientifiques dans la qualification facteurs naturels-facteurs humains et dans leur interactivité.
Dans un premier temps on peut légitimement penser que le mot terroir s’applique exclu­sivement aux facteurs naturels de l’appellation d’origine. Mais la période récente montre abondamment le lien entre le terroir-facteurs naturels et les facteurs humains. Le produit final est la réponse, le miroir, du dialogue des facteurs naturels et des facteurs humains. Une “approche intégrée” du terroir viticole se dessine.
Pour d’autres produits agricoles ou denrées alimentaires on comprend bien que les travaux ne sont pas encore aussi nombreux et aussi approfondis. Il faut aussi noter que la relation facteurs naturels-facteurs humains est une relation qui peut être totalement déséquilibrée en privilégiant les uns ou les autres.
Par ailleurs terroir et appellation d’origine ne sont pas nécessairement liés, Une appellation d’origine est vraisemblablement fondée sur un terroir, mais un terroir peut exister en dehors d’un produit d’appellation d’origine.
Un produit désigné par une indication géographique peut être issu d’un terroir, si un effort de délimitation et d’adéquation des plantations a été réalisé. Un vin de table à indication géo­graphique au sens du droit communautaire (vin de pays en France; indication géographique typique en Italie) peut être issu d’un terroir.
A l’abondance scientifique viticole répond une faiblesse juridique apparente. Le mot “ter­roir” n’a pas de signification juridique particulière, c’est un nom commun pratiquement en libre usage.
Les textes nationaux et communautaires n’emploient pratiquement jamais le mot terroir. Partout il n’est question que “d’aire de production” ou de “zone de production”, sauf pour le Règlement (CEE) n° 3302/90 de la Commission du 15 novembre 1990 fixant les modalités d’application relatives aux transferts de droits de replantation de superficies viticoles qui définit le ” .. terroir de potentialités variétales .. “comme ” .. l’unité de milieu naturel, caractérisée par des données géomorphologiques, pédologiques et climatiques, pour laquelle il est fait un classement d’aptitude variétale”.
Les points de contact terroir-droit de la vigne et du vin apparaissent plus ou moins nom­breux. Néanmoins quand des efforts de distinctivité d’un produit, vin ou autre, sont réalisés le droit reprend sa place. Quand il y a terroir plus ou moins scientifiquement affirmé les pro­fessionnels qui désignent leur produit par le nom géographique du lieu de production souhaitent, dans leur intérêt et celui des consommateurs, réserver ce nom au produit élaboré dans une “région déterminée” pour les vins, dans une “zone de production” pour les autres produits agricoles. Progresser dans le sens de la définition des terroirs implique des procé­dures juridiquement définies de délimitation (I) et entraîne la volonté de protection des ter­roirs (II).

DOI:

Publication date: March 2, 2022

Issue: Terroir 1998

Type: Article

Authors

JACQUES AUDIER

Professeur à la Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille.
Conseiller chargé des questions juridiques de l’Office International de la Vigne et du Vin. Membre du comité scientifique AOP-IGP auprès de la Commission européenne.

Tags

IVES Conference Series | Terroir 1998

Citation

Related articles…

austrianvineyards.com: online viewer of all designations of Austrian wine

To digitally record and present all the origins of Austrian wines in the same perfect and clear way was the motivation for the Austrian Wine Marketing Board (Austrian Wine) to start with the project in 2018. In June 2021 the results were presented to the public in an online viewer showing all the designations of Austrian wine, available at https://austrianvineyards.com in a largely barrier-free manner. The online viewer provides tailored individual maps fitted to the respective zoom level. The smallest unit of wine-origins in Austria is called Ried and is displayed in a plot-specific manner highlighting areas under vine. Information on the Ried include administrative district, winegrowing municipality, cadastral municipality, large collective vineyard site, specific winegrowing region, generic winegrowing region, winegrowing area and, in many cases, an illustrative picture. Complementary data on the size, elevation (minimum-maximum), orientation (in 8 sectors plus flat) and gradient (minimum, maximum, average) are based on the area under vine according to the EU’s Integrated Administration and Control System. Additional information covers climate data. The diagrams are taken from the monthly breakdown of data in the annals of the Central Institute for Meteorology and Geodynamics, Austria provide a display of values for air temperature, precipitation, and sunshine hours for the reference year and the long-term average. Seasonal aggregated data on temperature, precipitation, and sunshine hours complete the display. Short descriptions with emphasis on geology and soil, field name in historical maps, etymology of the denomination, and main planted variety complements the available information for the main designations in the online viewer. These descriptions are compiled by winegrowers, geologists, historians, and journalists. All the information and data can be extracted to a pdf-file. Printed vineyard maps are also available. Missing content regarding wine origins in Styria will be completed in winter 2021/22.

Influence of agronomic practices in soil water content in mid-mountain vineyards

In the context of LIFE project MIDMACC (LIFE18 CCA/ES/001099), several pilots have been installed in vineyards in mid mountain areas of Catalonia (NE Spain) to test well stablished agronomic practices to increase the adaptation of Mediterranean mid mountain to climate change. Soil water content (SWC) at three different depths (15, 30 and 45cm) was measured in continuum from August 2020. One pilot (WC) included a well-established green cover (GC), a new GC (NC) and a conventional soil management (CM, tilling+herbicides). NC presented an intermediate state between WC and CM, responding similarly to CM in autumn but quickly reaching similar SWC to WC, then following the same evolution till next spring, with CM presenting lower values along autumn and winter. Then vegetation activation decreased SWC in all plots, (much slower in CM, lacking GC). Sensibility to spring rains is again intermediate for NC, which joins SWC evolution of CM by the end of spring till next autumn. It is expected that NC will resemble WC more and more as its GC develops. In the pilot combining vine training (VSP vs Gobelet) and hillside management (slope vs terrace), no clear pattern could be related with these conditions. However, both terraces seem to be more sensitive to spring rains. A third pilot included new vineyards (7 and 1 year old). In the new vineyard (N), higher canopy development, a spontaneous green cover and row straw resulted in a slower SWC dynamic, not so sensitive to rains but conserving more soil water in spring and most of summer, even with presumably a higher water extraction by vines. In the newest vineyard (VN) the deepest sensor is still sensitive to rain events all over the year and SWC is always highest at this depth, revealing small water capture by vines.

Evolution of the amino acids content through grape ripening: Effect of foliar application of methyl jasmonate with or without urea

The parameters that determine the grape quality, and therefore the optimal harvest time, suffer variations during berry ripening, related to climate change, with the widely known problem of the gap between technological and phenolic maturities. However, there are few studies about its incidence on grape nitrogen composition. For this reason, the use of an elicitor, methyl jasmonate (MeJ), alone or with urea, is proposed as a tool to reduce climatic decoupling, allowing to establish the harvest time in order to achieve the optimum grape quality. The aim was to study the effect of MeJ and MeJ+Urea foliar applications on the evolution of Tempranillo amino acids content throughout the grape maturation. Three treatments were foliarly applied, at veraison and 7 days later: control (water), MeJ (10 mM) and MeJ+Urea (10 mM+6 kg N/ha). Grape samples were taken at five stages of maturation: day before the first and second applications, 15 days after the second application (pre-harvest), harvest day, and 15 days after harvest (post-harvest). The amino acids analysis of the samples was carried out by HPLC. Results showed that the evolution of amino acids was similar regardless of the treatment; however, foliar applications influenced the nitrogen compounds content, i.e., there was no qualitative effect but quantitative one. Most of the amino acids reached their maximum concentration in pre-harvest, being higher in grapes from the treatments than in the control. In general, no differences in grape amino acids content were observed between MeJ and MeJ+Urea treatments. Foliar applications with MeJ and MeJ+Urea enhanced the grape amino acids content, without affecting their profile, helping to optimize their quality and allowing to establish a more complete grape ripening standard. Therefore, MeJ and MeJ+Urea foliar applications can be a simple agronomic practice, which has shown promising results in order to enhance the grape quality.

Frost risk projections in a changing climate are highly sensitive in time and space to frost modelling approaches

Late spring frost is a major challenge for various winegrowing regions across the world, its occurrence often leading to important yield losses and/or plant failure. Despite a significant increase in minimum temperatures worldwide, the spatial and temporal evolution of spring frost risk under a warmer climate remains largely uncertain. Recent projections of spring frost risk for viticulture in Europe throughout the 21st century show that its evolution strongly depends on the model approach used to simulate budburst. Furthermore, the frost damage modelling methods used in these projections are usually not assessed through comparison to field observations and/or frost damage reports.
The present study aims at comparing frost risk projections simulated using six spring frost models based on two approaches: a) models considering a fixed damage threshold after the predicted budburst date (e.g BRIN, Smoothed-Utah, Growing Degree Days, Fenovitis) and b) models considering a dynamic frost sensitivity threshold based on the predicted grapevine winter/spring dehardening process (e.g. Ferguson model). The capability of each model to simulate an actual frost event for the Vitis vinifera cv. Chadonnay B was previously assessed by comparing simulated cold thermal stress to reports of events with frost damage in Chablis, the northernmost winegrowing region of Burgundy. Models exhibited scores of κ > 0.65 when reproducing the frost/non-frost damage years and an accuracy ranging from 0.82 to 0.90.
Spring frost risk projections throughout the 21st century were performed for all winegrowing subregions of Bourgogne-Franche-Comté under two CMIP5 concentration pathways (4.5 and 8.5) using statistically downscaled 8×8 km daily air temperature and humidity of 13 climate models. Contrasting results with region-specific spring frost risk trends were observed. Three out of five models show a decrease in the frequency of frost years across the whole study area while the other two show an increase that is more or less pronounced depending on winegrowing subregion. Our findings indicate that the lack of accuracy in grapevine budburst and dehardening models makes climate projections of spring frost risk highly uncertain for grapevine cultivation regions.

Characterization of variety-specific changes in bulk stomatal conductance in response to changes in atmospheric demand and drought stress

In wine growing regions around the world, climate change has the potential to affect vine transpiration and overall vineyard water use due to related changes in atmospheric demand and soil water deficits. Grapevines control their transpiration in response to a changing environment by regulating conductance of water through the soil-plant-atmosphere continuum. Most vineyard water use models currently estimate vine transpiration by applying generic crop coefficients to estimates of reference evapotranspiration, but this does not account for changes in vine conductance associated with water stress, nor differences thought to exist between varieties. The response of bulk stomatal conductance to daily weather variability and seasonal drought stress was studied on Cabernet-Sauvignon, Merlot, Tempranillo, Ugni blanc, and Semillon vines in a non-irrigated vineyard in Bordeaux France. Whole vine sap flow, temperature and humidity in the vine canopy, and net radiation absorbed by the vine canopy were measured on 15-minute intervals from early July through mid-September 2020, together with periodic measurement of leaf area, canopy porosity, and predawn leaf water potential. From this data, bulk stomatal conductance was calculated on 15-minute intervals, and multiple regression analysis was performed to identify key variables and their relative effect on conductance. Attention was focused on addressing multicollinearity and time-dependency in the explanatory variables and developing regression models that were readily interpretable. Variability of vapor pressure deficit over the day, and predawn water potential over the season explained much of the variability in conductance, with relative differences in response coefficients observed across the five varieties. By characterizing this conductance response, the dynamics of vine transpiration can be better parameterized in vineyard water use modeling of current and future climate scenarios.