Terroir 1996 banner
IVES 9 IVES Conference Series 9 Aspect juridiques des terroirs

Aspect juridiques des terroirs

Abstract

Le “terroir” est dans tous les discours, les articles, les étiquettes et les publicités. Le voca­ble est en situation d’utilisation euphorique. Indiscutablement l’emploi historique est agri­cole, puis viticole, mais il n’est jamais juridique.
Pourtant le concept de terroir a certainement un lieu avec les produits typiques qui en sont issus et qui sont réglementés. La même observation peut être faite pour les autres produits agricoles bruts ou transformés, voire les denrées alimentaires qui bénéficient d’une appella­tion d’origine protégée ou d’une indication géographique protégée au sens du Règlement (CEE) n° 2081/92 du 14 juillet 1992. De quoi parle-t-on lorsqu’on utilise le mot “terroir” et quelle peut être la place de ce concept dans le droit de la vigne et du vin?
L’étymologie est latine: terroir vient de “terra”, mais la sémantique est plus nuancée. Dans l’ancien français “terroir” s’applique à une terre de grande qualité, mais aussi au territoire exploité par une communauté rurale dont l’activité délimite le terroir en question. Le terroir désigne tout à la fois une spécificité agronomique (un terroir à fraises, un terroir à asperges … ) et la sphère d’activité d’un village, puis progressivement le terroir désigne seule­ment un lieu dont les caractéristiques naturelles donnent aux produits qui en sont issus leur typicité.
Historiquement l’usage du mot terroir, dans son application viticole, remonte aux XVIIème et XVIIIème siècles, moment aussi des premières délimitations (Chianti, Porto).
Le chemin de la connaissance empirique, puis scientifique, des terroirs a presque trois siè­cles. Quels sont les apports et les concepts des spécialistes de la viticulture?
Les responsables professionnels ont parlé de terroir en même temps que naissait l’appella­tion d’origine: “Une appellation d’origine est l’adéquation de cépages à un terroir. Un terroir, c’est un sol et les facteurs climatiques dont la conjonction donne une aire de production ..” pour le ministre français de l’agriculture Joseph Capus en 1935. Le baron Le Roy va dans le même sens “.. aussi célèbre que soit une commune, tous les terrains qui la composent ne sont pas aptes à produire des vins réputés”, une délimitation doit être faite fondée sur la nature géologique du terrain, ses caractères géographiques et son profil hydrique.
Le lien terroir-appellation d’origine est évident mais non empreint d’automaticité. L’étude des terroirs est une recherche des meilleures conditions possibles de production des vins. Progressivement le nombre de paramètres étudiés devient de plus en plus important dans la perspective d’une dichotomie: facteurs naturels – facteurs humains tirée de la définition de l’appellation d’origine définie par l’Arrangement de Lisbonne en 1958. A cet égard on peut relever qu’il y a pas totale unanimité parmi les scientifiques dans la qualification facteurs naturels-facteurs humains et dans leur interactivité.
Dans un premier temps on peut légitimement penser que le mot terroir s’applique exclu­sivement aux facteurs naturels de l’appellation d’origine. Mais la période récente montre abondamment le lien entre le terroir-facteurs naturels et les facteurs humains. Le produit final est la réponse, le miroir, du dialogue des facteurs naturels et des facteurs humains. Une “approche intégrée” du terroir viticole se dessine.
Pour d’autres produits agricoles ou denrées alimentaires on comprend bien que les travaux ne sont pas encore aussi nombreux et aussi approfondis. Il faut aussi noter que la relation facteurs naturels-facteurs humains est une relation qui peut être totalement déséquilibrée en privilégiant les uns ou les autres.
Par ailleurs terroir et appellation d’origine ne sont pas nécessairement liés, Une appellation d’origine est vraisemblablement fondée sur un terroir, mais un terroir peut exister en dehors d’un produit d’appellation d’origine.
Un produit désigné par une indication géographique peut être issu d’un terroir, si un effort de délimitation et d’adéquation des plantations a été réalisé. Un vin de table à indication géo­graphique au sens du droit communautaire (vin de pays en France; indication géographique typique en Italie) peut être issu d’un terroir.
A l’abondance scientifique viticole répond une faiblesse juridique apparente. Le mot “ter­roir” n’a pas de signification juridique particulière, c’est un nom commun pratiquement en libre usage.
Les textes nationaux et communautaires n’emploient pratiquement jamais le mot terroir. Partout il n’est question que “d’aire de production” ou de “zone de production”, sauf pour le Règlement (CEE) n° 3302/90 de la Commission du 15 novembre 1990 fixant les modalités d’application relatives aux transferts de droits de replantation de superficies viticoles qui définit le ” .. terroir de potentialités variétales .. “comme ” .. l’unité de milieu naturel, caractérisée par des données géomorphologiques, pédologiques et climatiques, pour laquelle il est fait un classement d’aptitude variétale”.
Les points de contact terroir-droit de la vigne et du vin apparaissent plus ou moins nom­breux. Néanmoins quand des efforts de distinctivité d’un produit, vin ou autre, sont réalisés le droit reprend sa place. Quand il y a terroir plus ou moins scientifiquement affirmé les pro­fessionnels qui désignent leur produit par le nom géographique du lieu de production souhaitent, dans leur intérêt et celui des consommateurs, réserver ce nom au produit élaboré dans une “région déterminée” pour les vins, dans une “zone de production” pour les autres produits agricoles. Progresser dans le sens de la définition des terroirs implique des procé­dures juridiquement définies de délimitation (I) et entraîne la volonté de protection des ter­roirs (II).

DOI:

Publication date: March 2, 2022

Issue: Terroir 1998

Type: Article

Authors

JACQUES AUDIER

Professeur à la Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille.
Conseiller chargé des questions juridiques de l’Office International de la Vigne et du Vin. Membre du comité scientifique AOP-IGP auprès de la Commission européenne.

Tags

IVES Conference Series | Terroir 1998

Citation

Related articles…

Soil quality in Beaujolais vineyard. Importance of pedology and cultural practices

A pedological study was carried out from 2009 to 2017 in Beaujolais vineyard, to improve physical and chemical knowledge of soils. It was completed in 2016 and 2017 by the current study, dealing with microbial aspects, in order to build a reference frame for improved advice in soil management. Microbial biomass was measured on representative plots of the six most common soil types identified in Beaujolais and, for each soil type, on plots with different levels of the main impacting parameters: total organic carbon, pH, cation exchange capacity, extractable copper. A total of 59 soil samples were collected. Confirming the results of various trials carried out in Beaujolais over the past 20 years, the results of the present study showed that the soils were still alive, but exhibited a large variability of biological parameters, which appeared dependant on both pedological and anthropic factors. Therefore, a good interpretation of biological parameters and advice for vine growers must rely on a pedologically-based referential with differentiated main driving factors. For example, the control of pH is of primary importance in granitic soils and in no way organic matter addition can improve soil quality if pH is too low. Conversely, in calcareous soils, biological parameters are more directly affected by direct or indirect (cover crops for example) inputs of organic matter. The use of biological parameters, such as microbial biomass, is of great potential value to improve advice on agro-viticultural practices (soil management, fertilization, liming, etc.), basis of a sustainable wine production on fragile soils.

VINIoT – Precision viticulture service

The project VINIoT pursues the creation of a new technological vineyard monitoring service, which will allow companies in the wine sector in the SUDOE space to monitor plantations in real time and remotely at various levels of precision. The system is based on spectral images and an IoT architecture that allows assessing parameters of interest viticulture and the collection of data at a precise scale (level of grape, plant, plot or vineyard) will be designed. In France, three subjects were specifically developed: evaluation of maturity, of water stress, and detection of flavescence dorée. For the evaluation of maturity, it has been decided first to work at the berry scale in the laboratory, then at the bunch scale and finally in the vineyard. The acquisition of the spectral hyperstal image as well as the reference analyzes to measure the maturity, were carried out in the laboratory after harvesting the berries in a maturity monitoring context. This work focuses on a case study to predict sugar content of three different grape varieties: Syrah, Fer Servadou and Mauzac. A robust method called Roboost-PLSR, developed in the framework of this work (Courand et al., 2022), to improve prediction model performance was applied on spectra after the acquirement of hyperspectral images. Regarding the evaluation of water stress, to work with a significant variability in terms of water status, it has been worked first with potted plants under 2 different water regimes. The facilities have allowed the supervision of irrigation and micro-climatic conditions. The regression models on agronomic variables (stomatal conductance, water potential, …) are studied. To detect flavescence dorée, the experimental plan has consisted of work at leaf scale in the laboratory first, and then in the field. To detect the disease from hyper-spectral imaging, a combination of multivariate curve resolution-alternating least squares (MCR-ALS) and factorial discriminant analysis (FDA) was proposed. This strategy proved the potential towards the discrimination of healthy and infected leaves by flavescence dorée based on the use of hyperspectral images (Mas Garcia et al., 2021).

Mechanisms involved in the heating of the environment by the aerodynamic action of a wind machine to protect a vineyard against spring frost

One of the main consequences of global warming is the rise of the mean temperature. Thus, the heat summation by the plants begins sooner in the early spring, and by cumulating growing degree-days, phenological development tends to happen earlier. However, spring frost is still a recurrent phenomenon causing serious damages to buds and therefore, threatening the harvests of the winegrowers. The wind machine is a solution to protect fruit crops against spring frost that is increasingly used. It is composed of a 10-m mast with a blowing fan at its peak. By tapping into the strength of the nocturnal thermal inversion, it sweeps the crop by propelling warm air above to the ground. Thus, stratification is momentarily suppressed. Furthermore, the continuous action of the machine, alone or in synergy, or the addition of a heater allow the bud to be bathed in a warmer environment. Also, the punctual action of the tower’s warm gust reaches the bud directly at each rotation period. All these actions allow the bud to continuously warm up, but with different intensities and over a different period. Although there is evidence of the effectiveness of the wind machines, the thermal transfers involved in those mechanisms raise questions about their true nature. Field measurements based on ultrasonic anemometers and fast responding thermocouples complemented by laboratory measurements on a reduced scale model allow to characterize both the airflow produced by the wind machine and the local temperature in its vicinity. Those experiments were realized in the vineyard of Quincy, in the framework of the SICTAG project. In the future paper, we will detail the aeraulic characterization of the wind machine and the thermal effects resulting from it and we will focus on how the wind machine warms up the local atmosphere and enables to reduce the freezing risk.

δ13C : A still underused indicator in precision viticulture  

The first demonstration of the interest of carbon isotope composition of sugars in grapevine, as an integrated indicator of vineyard water status, dates back to 2000 (Gaudillère et al., 1999; Van Leeuwen et al., 2001). Thanks to the isotopic discrimination of Carbon that takes place during plant photosynthesis, under hydric stress conditions, it is possible to accurately estimate the photosynthetic activity. Ever since, δ13C has been widely applied with success to zonation, terroir studies and vine physiology research, but is still not widely used by viticulturists. This is quite astonishing by considering the impact of global warming on viticulture and the need to improve water management, that would justify a widespread use of δ13C.
The lack of private laboratories proposing the analysis, the cost of the technology, as well as the long analytical delays, have been detrimental to its development. Some laboratories tried to overcome the analytical difficulties of isotopic analysis by using fourier transformed infrared spectroscopy, as a fast and cheap alternative to the official OIV method (IRMS). These claimed FTIR models have never been published or peer reviewed and cannot be considered robust. In this work, thanks to the recent acquisition of IRMS technology, new modern and robust applications of δ13C for viticulture are proposed. This includes the use of the analysis to make parcel separations at harvesting, the possibility to increase the precision of hydric stress cartography and the potential cost reduction when compared with Scholander pressure bomb analysis.

Sustaining wine identity through intra-varietal diversification

With contemporary climate change, cultivated Vitis vinifera L. is at risk as climate is a critical component in defining ecologically fitted plant materiel. While winegrowers can draw on the rich diversity among grapevine varieties to limit expected impacts (Morales-Castilla et al., 2020), replacing a signature variety that has created a sense of local distinctiveness may lead to several challenges. In order to sustain wine identity in uncertain climate outcomes, the study of intra-varietal diversity is important to reflect the adaptive and evolutionary potential of current cultivated varieties. The aim of this ongoing study is to understand to what extent can intra-varietal diversity be a climate change adaptation solution. With a focus on early (Sauvignon blanc, Riesling, Grolleau, Pinot noir) to moderate late (Chenin, Petit Verdot, Cabernet franc) ripening varieties, data was collected for flowering and veraison for the various studied accessions (from conservatory plots) and clones. For these phenological growing stages, heat requirements were established using nearby weather stations (adapted from the GFV model, Parker et al., 2013) and model performances were verified. Climate change projections were then integrated to predict the future behaviour of the intra-varietal diversity. Study findings highlight the strong phenotypic diversity of studied varieties and the importance of diversification to enhance climate change resilience. While model performances may require improvements, this study is the first step towards quantifying heat requirements of different clones and how they can provide adaptation solutions for winegrowers to sustain local wine identity in a global changing climate. As genetic diversity is an ongoing process through point mutations and epigenetic adaptations, perspective work is to explore clonal data from a wide variety of geographic locations.